picto statistiques Mentions légales

  • Accueil »
  • Mentions légales
  • Le site franceix.net est édité par la Société France IX SERVICES. 


    Éditeur
    France IX Services

    

    Siège social : 
    88, Avenue des Ternes
    75017 Paris, France 
    Téléphone : +33 (0)9 72 47 65 98

     

    Adresse des bureaux : 
    20, Rue Treilhard
    75008 Paris, France

     

    Société par actions simplifiée au capital de 278 744 euros, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 523 968 873

     

    N° TVA Intracommunautaire : FR 00523 968 873 

     

    Directeur de la publication : Franck SIMON, Président
    Responsable de la rédaction : Jean-Marc MUTZIG, Directeur commercial et Marketing


    Hébergement

    L’hébergement de ce site internet est assuré par France IX Services, Société par actions simplifiée au capital de 250 000 euros, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 523 968 873, dont le siège est situé au 88, Avenue des Ternes - 75017 Paris, France

     

    Téléphone : +33 (0)9 72 47 65 98

    Pour nous contacter, merci d'adresser vos demandes sur franceix.net

     

    Protection des données personnelles

    Vous trouverez la Politique de confidentialité de France-IX en cliquant sur ce lien

     
    Propriété intellectuelle
    Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société France IX Services est productrice.

    Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'éditeur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.